01 - Préambule 

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre la société The Passenger (« le vendeur ») et toute personne physique non commerçante ("l’acheteur = vous"). 

Les présentes Conditions Générales régissent exclusivement la relation de l’acheteur avec la société The Passenger. 

La société The Passenger se réserve le droit de modifier à tout moment les Conditions Générales. Elles seront alors applicables dès leur mise en ligne. Les conditions applicables à l’acheteur seront celles en vigueur à la date de la commande. 

02 - Produits 

Les produits régis par les présentes Conditions Générales sont ceux qui figurent sur le site internet et qui sont indiqués comme vendus et expédiés par la société The Passenger. Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles. 

La société The Passenger se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits. 

Les caractéristiques essentielles des produits sont décrites et présentées avec la plus grande exactitude possible. 

Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien la société The Passenger. 

La vente des produits présentés est destinée à tous les acheteurs résidants dans les pays qui autorisent pleinement l’entrée sur leur territoire de ces produits. 

03 - Prix 

Les prix des produits sont indiqués en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC). Ils tiennent compte de la TVA et des éventuelles réductions applicables au jour de la commande. 

Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des produits. 

Toutefois, un prix ne pourra pas être modifié une fois votre commande validée. Néanmoins, en cas d’erreur de prix (prix manifestement dérisoire par rapport à la valeur réelle du produit), la commande validée pourra être annulée par la société The Passenger. Cette mesure demeure exceptionnelle. 

04 - Commande 

Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. 

En cas d'indisponibilité d'un produit commandé, l’acheteur sera informé. L'annulation de la commande de ce produit et son éventuel remboursement (seuls les produits disponibles au moment de la commande peuvent faire l'objet d'un prélèvement, par opposition aux produits différés) seront alors effectués, le reste de la commande demeurant ferme et définitif. 

05 - Modalités de paiement 

L’acheteur peut régler sa commande par carte bancaire : Carte Bleue, Visa, Mastercard. Le compte bancaire sera débité à la validation de la commande. En cas de produits épuisés ou indisponibles, le client se verra avec la possibilité de changer de produits. 

06 – Réserve de propriété 

La société The Passenger conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris. 

07 - Garanties 

L’acheteur est informé que la société The Passenger, dont le siège social demeure au 10 Rue des Beaux Rêves, est le garant de la conformité des produits au contrat dans le cadre de ces deux garanties légales. 

08 - Propriété intellectuelle 

Tous les éléments du site Internet, les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive de la société The Passenger. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite. 

09 – Archivage preuve 

L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l'article 1379 du Code civil. 

10 - Médiation 

Le cas échéant, l’acheteur peut présenter toute réclamation en contactant la société. 

Conformément aux dispositions des articles L611-1 à L616-3 du Code de la consommation, le consommateur est informé qu’il peut recourir à un médiateur de la consommation dans les conditions prévues par le titre Ier du livre VI du code de la consommation. 

En cas d’échec de la demande de réclamation auprès du service client du vendeur, ou en l’absence de réponse dans un délai de deux mois, le consommateur peut soumettre le différend à un médiateur compétent qui tentera en toute indépendance de rapprocher les parties en vue d’obtenir une solution amiable. 

Au niveau européen, la Commission Européenne met à votre disposition une plateforme de résolution en ligne des litiges. 

11 - Responsabilités 

La société The Passenger dans le processus de vente, n’est tenue que par une obligation de moyens. 

En revanche, la responsabilité de la société The Passenger ne pourra être engagée dans le cas où l'inexécution de ses obligations serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat soit à un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence française. 

12 - Loi applicable et compétence juridictionnelle 

Les Conditions Générales sont soumises à la loi française. Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective du produit. 

Le site Internet est conforme à la législation française, et en aucun cas, la société The Passenger ne donne de garantie de conformité à la législation locale qui vous serait applicable, dès lors que vous accédez au site Internet à partir d'autres pays.